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Moto-Club Evasion - Statuts du Moto-Club Evasion

14, allée des Bureaux 51340 Pargny sur Saulx moto.club.evasion.pss @gmail.com Président : Jean-Luc LORENZI

Moto-Club Evasion

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Statuts du Moto-Club Evasion Statuts du Moto-Club Evasion

STATUTS DU MOTO-CLUB EVASION PARGNY SUR SAULX

Article 1

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association, régie par la loi du 1er Juillet 1901 et le décret du 16 Août ayant pour titre : Moto-Club Evasion Pargny sur Saulx.
Article 2

Association, club motocycliste à vocation touristique, participer à des balades, voyages, randonnées, visite de sites, lieux, de régions voire de pays. Organiser des balades, des sorties à thème, des réunions, des rassemblements sans perdre de vue la prévention et la sécurité.

De faire, de créer, d''organiser ou de participer seule ou en partenariat avec d''autres associations, clubs ou collectivités privées ou publiques à des rassemblements, des soirées, manifestations festives, sportives ou associatives.

En résumé : partager notre passion sans distinction d''individu, de moto, de marque, de genre ... tout ceci dans un esprit convivial.

Article 3

Le siège social est fixé au domicile du Président, à savoir :
Chez Mr Jean-Luc LORENZI, 14 allée des Bureaux 51340 Pargny sur Saulx

Article 4

Le bureau qui s''occupera de la partie administrative et dirigeante sera composé d''au moins quatre personnes, après approbation du conseil d''administration.

Un (e) président (e)
Un (e) vice-président (e)
Un (e) trésorier (e)
Un (e) secrétaire

On pourra élire, nommer ou désigner des adjoints (es) si nécessaire.

En l''année 2012, les membres du bureau seront en place pour un an. Au terme de cette année, une élection aura lieu soit pour reconduire les gens qui se représenteront, soit pour élire de nouveaux membres, président compris.
Au delà de cette année de transition, le président et les membres du bureau seront élus pour une durée de trois ans.
En cas de démission ou de cessation d''activité d''un membre du bureau en cours d''année, (pour cause personnelle ou professionnelle), les membres restants pourront élire un (e) remplaçant (e) jusqu''à l''assemblée générale suivante.
Sauf événement particulier ou amoral allant à l''encontre de l''éthique du moto-club, de lois en vigueur dans notre pays ou malversations au sein de l''association.

Article 5

Le conseil d''administration

Il sera composé de 8 personnes minimum et de 15 personnes maximum, intègres et ayant à cœur le bon fonctionnement et l''éthique de l''association.
Ils seront désignés, élus pour 3 années par l''assemblée générale, parmi les personnes les plus motivées à l''avenir du moto-club et désirant s''impliquer pleinement, ils peuvent être relevés de leur fonction avant s''ils le désirent (voir Article 4) ;
Le conseil d''administration se réunit une fois au moins tous les six mois sur convocation du président ou sur la demande du quart de ses membres ;
Le conseil d''administration choisit parmi les membres de l''assemblée, au bulletin secret ou à main levée, les membres du bureau.
Les décisions sont prises à la majorité des voix : en cas de partage, la voix du président est prépondérante. Tout membre du conseil qui, sans excuse n''aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire. Nul ne peut faire partie du conseil s''il n''est pas majeur.
En cas de vacance, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus proche assemblée générale. Les pouvoirs des membres élus prennent fin à l''époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés (voir Article 4).

Article 6

Les ressources de l''association

 Les cotisations des adhérents.
 Des éventuels sponsors publics privés ou associatifs .
 Une, voire des subventions municipale ou régionale.
 La vente d''accessoires ou gadgets à l''effigie du moto-club, voir d''autres produits dans la mesure de la légalité.
 Les gains réalisés lors de soirée ou manifestations privées ou publiques (bal, salon de la moto, loto, …..)
Il est bien entendu que l''argent collecté devra bénéficier aux adhérents lors d''activités prévues sur le calendrier annuel (participation aux sorties ou manifestations diverses, apéritifs, repas, voire d''autres possibilités).

Article 7

Radiation

La qualité de membre se perd par :

à) la démission
b) le décès
c) la radiation prononcée par le conseil d''administration en concertation avec le bureau pour non-paiement de la cotisation, ou pour motif grave ou non respect des conventions du moto-club et des adhérents, l''intéressé ayant été prévenu par lettre recommandée pour fournir des explications devant le bureau.

Article 8

Assemblée Générale

Elle sera présidée par le Président, entouré des membres du bureau et en présence du conseil d''administration . L''assemblée générale comprend tous les membres de l''association qui ont acquitté leur cotisation et ont œuvré durant l''année, toutes fonctions confondues. Elle se réunit une fois par an à la même période, la date étant fixée sur le programme annuel. Les membres de l''association seront convoqués par courrier envoyé préalablement par le secrétaire au moins quinze jours avant la date fixée.
Le président assisté des membres du bureau, préside l''assemblée et expose la situation morale et annuelle de l''association .
Le trésorier rend compte de sa gestion, présente et soumet le bilan financier de la saison après avoir été approuvé par les membres du bureau.
Le secrétaire expose le résultat de son travail et de ses démarches ;
A la fin de l''assemblée, les cotisations pour l''année à venir pourront être enregistrées et acquittées ainsi que la mise à jour des cartes d''adhérents.

Article 9

Assemblée Générale extraordinaire

Si besoin est, ou à la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire suivant les formalités prévues ci-dessus par l''article 8.

Article 10

Règlement intérieur


Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d''administration qui le fait alors approuver par l''assemblée générale.
Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l''administration et au fonctionnement interne de l''association.

Article 11

Dissolution

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l''assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l''actif, s''il y a lieu, est dévolu conformément à l''article 9 de la loi du 1er Juillet 1901 et du décret du 16 Août 1901 .

Les statuts ont été modifiés, acceptés et validés à l''unanimité ce jour.

Le bureau composé de quatre membres :

Le président : Jean-Luc LORENZI

Le vice-président : Christian COLLIGNON

Le trésorier : Jacky PETRICIG

Le secrétaire : Claudine LORENZI

Membres du conseil d’administration : Michèle COLLIGNON – Marie-Ange PETRICIG – Marcelle BREST – Claude MUNIER – Jocelyne MUNIER – Alfred CAMUS


Fait à Pargny sur Saulx, le 8 Avril 2013


Le président Le vice-président


Le trésorier Le secrétaire

Posté par tapi51 le 9 avril 2013 0 commentaire - Soyez le 1er! Recommander


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