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Moto-Club Evasion - Règlement intérieur du Moto-Club Evasion

14, allée des Bureaux 51340 Pargny sur Saulx moto.club.evasion.pss @gmail.com Président : Jean-Luc LORENZI

Moto-Club Evasion

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Règlement intérieur du Moto-Club Evasion Règlement intérieur du Moto-Club Evasion

MOTO-CLUB EVASION

Règlement intérieur



Article 1 : Objet -

Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 et le décret du 16 Août ayant pour titre :

Moto-Club Evasion - Pargny - sur - Saulx

Association, club motocycliste à vocation touristique, participer à des balades, voyages, randonnées, visite de sites, de lieux, de régions, voire de Pays. Organiser des balades, des sorties à thème, des réunions, des rassemblements sans perdre de vue la prévention et la sécurité.
De faire, de créer, d''organiser ou de participer seule ou en partenariat avec d''autres associations, clubs ou collectivités privées ou publiques, à des rassemblements, des soirées, manifestations festives, sportives ou associatives.
En résumé : partager notre passion sans distinction d''individu, de moto, de marque, de genre .... tout ceci dans un esprit convivial.

Article 2 : Déclaration -

L''association a été déclarée et enregistrée auprès des services préfectoraux le 23 Avril 2012 sous le n° W514000496 (Sous-Préfecture de Vitry-le-François).
Cette déclaration a fait l''objet d''une insertion au J.O (Journal Officiel) de la République Française en date du Samedi 5 Mai 2012 - n° 18 - Article 881 pages 2063 et 2064.

Article 3 : Le Bureau -

L''association est dirigée par un conseil d''administration composé de 8 membres. Il détient un pouvoir décisionnel sur l''association tout comme le bureau, composé lui de 4 membres.
Tout membre de l''association depuis 1 an au moins, âgé de 18 ans, et à jour de ses cotisations le jour de l''élection, est éligible au conseil d''administration.
Le siège de l''association, suite à l''assemblée générale constitutive du 7 Avril 2012 est fixé actuellement à :

- 14, allée des Bureaux 51340 Pargny-sur-Saulx

Il pourra être transféré :
- par simple décision du conseil d''administration
 par l''assemblée générale.

Suite à l''assemblée générale du 7 Avril 2013, le comité directeur qui était élu pour un an après la date de création du club, a été renouvelé pour une durée de 3 ans.

La composition du bureau pour l''année 2013 est la suivante :

- Président : Jean-Luc LORENZI
- Vice-Président : Christian COLLIGNON
- Secrétaire : Claudine LORENZI
- Trésorier : Jacky PETRICIG
Membres du Conseil d''administration : Michèle COLLIGNON - Marie-Ange PETRICIG - Marcelle BREST - Claude MUNIER – Jocelyne MUNIER et Alfred CAMUS.

Le président représente l''association dans tous les actes de la vie civile. Il organise les activités de l''association, préside l''assemblée générale et présente le rapport moral. Il peut, pour un acte précis, déléguer ce pouvoir à un autre membre du bureau.

Le Vice-Président assiste et pourvoit au remplacement du Président en son absence.

Le secrétaire est chargé de tout ce qui concerne la correspondance et les archives. Il rédige les procès-verbaux des réunions et assemblées et, en général, toute les écritures concernant le fonctionnement de l''association, à l''exception de ce qui concerne la comptabilité.

Le Trésorier est chargé de tenir la comptabilité de l''association. Il ne peut aliéner les valeurs constituant le fonds de réserve qu''avec l''autorisation du bureau. Il tient une comptabilité régulière de toutes les opérations qu''il effectue et rend compte à l''assemblée générale annuelle qui approuve sa gestion.

Le Président et le Trésorier sont habilités à ouvrir, faire fonctionner un compte bancaire et à signer les chèques mais de façon autonome.

Pour faire preuve d''une gestion démocratique de l''association, une assemblée générale se tiendra au moins une fois par an comme prévu dans les statuts de l''association. Chaque membre peut demander à consulter les comptes lors de l''assemblée générale.

Article 4 : Assemblée Générale Ordinaire ou réunion -

L''assemblée générale se réunit chaque fin d''année pour l''établissement du calendrier de l''année suivante ainsi que pour résoudre les problèmes rencontrés au cours de l''année. Elle comprend tous les membres de l''association à jour de leur cotisation à la date de convocation de ladite assemblée. Une convocation sera envoyée quinze jours avant la réunion. Le Président, assisté par les membres du bureau, préside l''assemblée et expose la situation morale de l''association.

Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l''approbation de l''assemblée.

L''assemblée élit chaque année les dirigeants de l''association. Un procès-verbal sera établi. Il est signé par deux membres du bureau minimum.

Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents et représentés, pour les décisions modifiant une disposition statutaire, la majorité des 2/3 est requise. Le Président dispose d''une voix prépondérante en cas d''égalité.

Les réunions font l''objet d''un procès-verbal. Les convocations se feront principalement par courriel (e-mail) ou par courrier classique pour les gens non pourvus d''internet.
Le contenu de la convocation devra indiquer l''ordre du jour précis, la date, l''heure et le lieu de réunion. L''ordre du jour comprend au moins les éléments ci-dessous :

- Rapport moral du Président
- Rapport financier du Trésorier
- Rapport administratif du Secrétaire
- Election des dirigeants
- Montant des cotisations
- Questions diverses.

Toute décision est prise à la majorité simple des voix exprimées, présentes ou représentées. Le vote se fera soit à main levée, soit par bulletin secret, le mode sera défini avant chaque vote. Chaque membre de l''association dispose d''une voix. Pour les décisions concernant l''adhésion ou la radiation d''un membre, le vote devra être à l''unanimité.

Article 5 : Assemblée Générale Extraordinaire -

L''assemblée générale extraordinaire est compétente pour modifier les statuts, décider la dissolution, la fusion de l''association. Elle est convoquée par le Président selon les modalités de l''article 4.

Elle se réunit également sur demande écrite d''au moins un tiers des membres de l''association ou sur demande du bureau. Pour la validité de ses délibérations, il est nécessaire qu''au moins la moitié plus un des membres de l''association soient présents ou représentés. Elle est convoquée par le Président selon les modalités de l''article 4. Un procès-verbal sera établi. Il est signé par le Président, le Trésorier et le secrétaire.




Article 6 : Etre membre -

Toute personne désirant devenir membre de l''association, devra se soumettre à une période d''essai de 1 sortie moto avec le groupe afin qu''il soit jugé sur sa conduite, son comportement en général, son état d''esprit et l''intégration au sein du groupe par les membres du bureau. Cette période peut être allongée ou raccourcie si la majorité des membres du bureau en exprime le souhait. A l''issue de cette période et conformément aux statuts du club, les membres fondateurs décideront de l''intégration, ou non, du postulant. Le nouveau membre devra s''acquitter du montant correspondant de la cotisation pour l''année en cours. La totalité de la cotisation est exigible même si l''intégration intervient en cours d''année.

A cette occasion, l''intéressé devra remplir son bulletin d''adhésion, s''acquitter du droit d''entrée correspondant à la cotisation fixée pour l''année en cours ainsi que pour prendre connaissance du présent règlement et l''approuver (un exemplaire lui sera remis après lecture et émargement).

Aucun membre de peut prétendre à une quelconque rémunération. Les fonctions sont bénévoles. Seul le remboursement de frais dûment justifiés pourra être accordé. Tout membre de l''association est tenu de respecter les résolutions de l''adhésion. En cas d''infraction aux règles statutaires ou au règlement intérieur, le bureau pourra prononcer l''exclusion du membre qui ne respecte pas ses obligations contractuelles. Aucune action individuelle même au sein de l''association, ne peut être prise sous la responsabilité de l''association. Chaque adhérent devra être assuré individuellement lors de sa participation à toutes les actions menées au sein de l''association, pour lui, ses biens et les dégâts qu''il pourrait occasionner.

Chaque adhérent et ses biens devront être toujours en règle avec les autorités de police et judiciaire pendant toutes les actions menées au sein de l''association. Une mentalité d''entraide, d''ouverture d''esprit et de participation à la vie associative sont demandés.

Chaque adhérent s''engage à adopter un comportement conforme aux bonnes moeurs de manière à na pas mettre en péril la réputation de l''association.

Ils auront obligation de porter les couleurs du club lors des sorties en groupe programmées (port du tee-shirt du club lorsque celui-ci existera). Ils pourront éventuellement coller sur leur moto ou leur casque un petit autocollant aux couleurs du club. L''adhérent devra posséder :

- Des EPI (équipements de protection individuelle) pour la pratique d''activités motocyclistes.
- Les permis l''autorisant à conduire son véhicule
- La carte grise dudit véhicule
- Les assurances obligatoires.

Le Moto-Club Evasion recommande à ses adhérents de souscrire une assurance " dommages corporels " ainsi qu''une assistance.

La moto devra être conforme aux données constructeurs, en parfait état de fonctionnement, particulièrement au niveau des pneumatiques et des organes de sécurité, vérification et pleins étant faits avant le départ.

Le club se réserve le droit de refuser l''accès à une sortie de l''adhérent qui ne répondrait pas aux garanties définies ci-dessus, surtout si les responsables estiment que son accès peut être gênant ou dangereux, pour lui-même ou pour les autres.

L''adhérent s''engage à ne pas participer aux activités motocyclistes dans le cadre d''une annulation ou d''une suspension du permis de conduire.

En cas d''accident ou d''infraction constatés pendant une balade avec le groupe, l''adhérent ne pourra en aucun cas se retourner contre le club pour quelque raison que ce soit. Il reste responsable de la conduite de son véhicule dans son environnement routier. Toute contravention au code de la route laissera l''adhérent face à ses responsabilités. Il ne pourra en aucun cas se prévaloir de son appartenance au club pour minimiser sa faute devant les représentants de l''ordre.

Les membres devront respecter au mieux la nature notamment lors des pique-niques.

Lors des arrêts dans les villages traversés, les membres restent responsables de leur véhicule quant à la façon de se garer. Pour la bonne image du club, il semble logique de se stationner de la meilleure façon possible.

Tout adhérent se doit de garder un contact fréquent avec un des membres du bureau pour connaître les nouveautés concernant l''association. Passé un délai de 3 mois sans contact, l''adhérent sera immédiatement exclu sans préavis.

Article 7 : Sorties et balades motos -

Les manifestations du club (sorties, balades, rassemblements ....) sont ouvertes aux adhérents et sur invitation de membres du club à des " non adhérents ".

Tout participant, (adhérent ou non), à une manifestation devra cependant s''adapter au programme des organisateurs et observer les règles suivantes :

- Se conformer aux prescriptions du code de la route, des arrêtés municipaux des villes et localités traversées

- Etre en possession de papiers en règle (permis de conduire, papiers du véhicule, couverture minimum légale en matière d''assurance)

Lors de chaque sortie, un membre du comité pourra demander à chaque participant de justifier de la possession des documents suivants :

- Permis de conduire
- Carte grise du véhicule
- Attestation d’assurance.

En cas de non respect à cette demande, les dirigeants pourront refuser la participation de l’adhérent (ou non) à la sortie.


En aucun cas la responsabilité du club et/ou des organisateurs ne saurait être engagée pour tout accident ou incident pouvant survenir lors des manifestations.

Pour information des participants "non membres " du Moto-Club Evasion, une copie de ce règlement leur sera donnée pour émargement avant le départ.

Article 8 : Cotisations -

Le montant de la cotisation est décidé à l''assemblée générale chaque fin d''année pour l''année suivante. Ces montants seront révisables chaque année sur décision du bureau. En cas de rupture d''adhésion par l''adhérent ou l''association, l''adhérent ne pourra se prévaloir d''aucun remboursement sur la période restant à courir. Toute rupture est sans préavis.

En cas de non renouvellement d''adhésion l''année suivante, la cotisation est la même qu''un nouvel adhérent.
La cotisation pour l''année 2013 s''établit comme suit :
- 15 € pour un membre seul
- 25 € pour un couple.

Article 9 - Consignes de sécurité -

Bien entendu, le premier point est de respecter le code de la route et les règles du code civil en vigueur.
- Rouler en groupe n''est pas chose aisée, ne pas se mettre en file indienne mais en quinconce pour avoir son suiveur dans le rétro. De même, bien respecter les distances de sécurité entre les véhicules qui se suivent.
- Attendre les retardataires à chaque changement de direction ou au regroupement indiqué sur l''itinéraire.
- Prévenir si vous décidiez de changer de cap
- Exécuter les ordres et consignes recommandés au départ
- Rester courtois dans n''importe quelle situation
- Ne jamais s''arrêter dans les carrefours, dans les ronds-points mais trouver un endroit propice et sécurisé.
- Ne pas doubler trop près et ne pas mettre en danger le plus lent
- Manifester votre intention de tourner ou de faire demi tour.
- Essayer de garder l''ordre de départ du convoi.
- Aucune notion de performances ou chrono ne sera tolérée lors des sorties.

Cette liste n''est pas exhaustive et sera complétée par les membres de l''association.

Article 10 : Inscriptions aux balades -

Les inscriptions aux balades pour lesquelles une participation serait demandée, ne seront validées que si celles-ci sont adressées avant la date limite à la personne indiquée sur les courriers d''information et accompagnées du règlement.

L''annulation de la participation à une balade du fait de l''adhérent au-delà de la date limite fixée, ne donne droit à aucun remboursement sauf cas exceptionnel (après étude du dossier et avec accord à l''unanimité du bureau).

Article 11 : Bulletin d''information -


Un bulletin d''information concernant l''activité du club pourra être édité et diffusé aux membres du club à l''initiative du Président. Ce petit bulletin permettra un lien au club notamment pour les membres qui ne disposent pas d''internet.

Pour les membres qui sont reliés à Internet, un blog a été créé par le Président et sera enrichi au fur et à mesure de l''actualité du club. Pour cela, vous rendre à l''adresse internet suivante :


http://moto-club-evasion--pargny-sur-saulx.motorcycle-blog-fr/


Si vous rencontrez un souci pour accéder à ce lien, le plus facile est de taper '' Moto-Club Pargny sur Saulx '' dans la recherche Google et vous accèderez directement à un lien vers ce Blog.

Il a été décidé, lors de la dernière réunion du comité en date du 10 Février 2013, de confier la création et la gestion d’un forum à 2 membres du club, à savoir :

Sylvain Lombard et Romain Larcher.

Ces personnes sont donc les administrateurs de ce forum qui se veut un lien actif entre tous les membres. Vous êtes cordialement invités à vous rendre sur ce forum pour vous inscrire et faire vivre celui-ci. L’adresse internet de ce forum est la suivante :

http://moto-club-evasion.forumactif.org

Vous pouvez également vous y rendre par le lien qui existe sur le blog du Moto-Club Evasion.


Pour des raisons pratiques et commodes, vous pouvez également joindre le Président ou un membre du bureau à l''adresse courriel du club, à savoir :

moto.club.evasion.pss@gmail.com 

Article 12 : Road Book -


Pour les sorties les plus longues en dehors du département, il sera possible de disposer d''un road book avec les points de ravitaillement en essence et les lieux de regroupements, de pique-nique ou de restauration.

A chaque départ de balade, l''organisateur communiquera les arrêts prévus pour le ravitaillement éventuellement en essence en fonction des motos inscrites et de leur autonomie. Chaque pilote devra adapter son autonomie en fonction des arrêts décidés. Dans le cas d''un arrêt ravitaillement non prévu par un des membres, le groupe poursuivrait sa route le laissant seul face à sa responsabilité de rejoindre l''équipe du Moto-Club Evasion par ses propres moyens.

Article 13 : Conclusion -


Conformément aux statuts du club, tous les membres qui ne respecteraient pas ces quelques règles pourraient se voir exclus temporairement ou définitivement du club sur décision du comité directeur.

Le présent règlement sera mis à jour chaque fois que le comité directeur le jugera nécessaire.

Ces quelques règles d''autodiscipline librement consentie ne pourront que contribuer à la bonne marche du club ainsi qu''à une bonne entente et d''harmonieuses relations dans le groupe. Tout adhérent qui ne les comprendrait pas pourra choisir d''aller chercher sa liberté ailleurs.

STOP et FIN ….....

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Le présent règlement intérieur a fait l''objet d''une communication aux membres du comité directeur le 7 Avril 2013 et adopté par l''ensemble des membres.

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Les membres du bureau :


Le Président, Le Vice-président, La Secrétaire, Le Trésorier,




Jean-Luc LORENZI Christian COLLIGNON Claudine LORENZI Jacky PETRICIG


Les membres du conseil d''administration :

Michèle COLLIGNON Marie-Ange PETRICIG Marcelle BREST Claude MUNIER







Jocelyne MUNIER Alfred CAMUS

Posté par tapi51 le 9 avril 2013 0 commentaire - Soyez le 1er! Recommander


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